Copropriété LES PASSAGES PASTEUR BAT K - 6 a rue pasteur 25000 Besancon
France
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Bourgogne-Franche-Comté
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Doubs
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Besançon
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6 a rue pasteur 25000 Besancon
Copropriété LES PASSAGES PASTEUR BAT K
La copropriété LES PASSAGES PASTEUR BAT K se trouve à Besançon.
Cette copropriété a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AD3754025.
La copropriété est gérée par un syndic professionnel qui s'appelle FONCIA ALSACE.
Elle est composée de 40 lots, dont 37 lots principaux, 37 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété LES PASSAGES PASTEUR BAT K
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | LES PASSAGES PASTEUR BAT K |
| Adresse | 6 a rue pasteur 25000 Besancon  |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AD3754025 |
| Syndic | FONCIA ALSACE |
| Type de syndic | Professionnel |
| 40 | Lots |
|---|---|
| 37 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 37 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 26/09/2018 |
| Règlement de copropriété | 05/10/2015 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 30/06/2026 |
| Particularités | |
|---|---|
| Nombre d'AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
| Le terme AFUL signifie « Association Foncière urbaine Libre ». C'est une association syndicale libre de propriétaires, comme l'ASL, adaptée au milieu urbain. | |
Dans un territoire
Action cœur de ville | |
| Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire. | |
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
Solutions
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